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Brevet européen · EP4221337 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4221337
Numéro de demande
EP23178032
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2019
Publié
2 août 2023
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
H04W 36/00 (2009.01)
H04W 88/08 (2009.01)
H04W 92/20 (2009.01)
Priorité
GB 201810341 22.06.2018
Divisionnaire de
EP19736827
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

NEC Corporation

7-1, Shiba 5-chome Minato-ku, 108-8001 Tokyo, JP

Inventeur

PATERSON, Robert

Minato-ku, 108-8001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.