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Brevet européen · EP4221470 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4221470
Numéro de demande
EP23158349
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2016
Publié
2 août 2023
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
19 juin 2036
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
H05K 1/02 (2006.01)
G06F 1/18 (2026.01)
G06F 1/20 (2006.01)
H05K 7/10 (2006.01)
Priorité
CN 201510362342 26.06.2015
Divisionnaire de
EP21197847
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

Delta Electronics, Inc.

31-1, Shien Pan Road, Kuei San Industrial Zone, Taoyuan Hsien 333, TW

Inventeur

YE, Haoyi

333 Taoyuan Hsien, CN

ZENG, Jianhong

333 Taoyuan Hsien, CN

ZHANG, Yu

333 Taoyuan Hsien, CN

HU, Peiqing

333 Taoyuan Hsien, CN

ZHOU, Ziying

333 Taoyuan Hsien, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.