COMPOSITION COMPRENANT DES MONOMERES DE FLAVANOL ET DE L'E-VINIFERINE
Brevet européen · EP4221735 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4221735
- Numéro de demande
- EP21787315
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2021
- Publié
- 9 août 2023
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 36/87 (2006.01)A61K 31/05 (2006.01)A61P 7/02 (2006.01)A61P 17/00 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)A61K 8/49 (2006.01)
- Priorité
- FR 2009924 29.09.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/076536 27.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/069416 07.04.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Inventeur
GAUDOUT, David
33360 CARIGNAN DE BORDEAUX, FR
REY, Stéphane
26200 MONTELIMAR, FR
LEMAIRE, Benoit
33500 LIBOURNE, FR
POURTAU, Line
33610 CESTAS, FR
POUCHIEU, Camille
33410 GABARNAC, FR
DUBREUIL, Séverine
44119 TREILLIERES, FR
MORAS, Benjamin
33270 FLOIRAC, FR
BORNERIE, Mégane
33600 PESSAC, FR
GABASTON, Julien
33140 VILLENAVE D'ORNON, FR
ROLAIT, Manon
33500 ARVEYRES, FR
DE VULPILLIERES, Astrid
33000 BORDEAUX, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.