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Brevet européen · EP4221850 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4221850
- Numéro de demande
- EP21876666
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2021
- Publié
- 9 août 2023
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A63B 37/00 (2006.01)A63B 53/04 (2015.01)B23K 31/02 (2006.01)B23P 11/00 (2006.01)B23P 17/04 (2006.01)B23K 103/14 (2006.01)
- Priorité
- US 202063198218 P 02.10.2020US 202163190693 P 19.05.2021
- Demande PCT
- PCT/US2021/053423 04.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/072939 07.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
SPACKMAN, Clayson, C.
Phoenix, Arizona 85029, US
SIMONE, Matthew, W.
Phoenix, Arizona 85029, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.