PNEUMATIQUE COMPRENANT UN INSERT DE FLANC

Brevet européen · EP4222000 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4222000
Numéro de demande
EP21798084
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2021
Publié
9 août 2023
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B60C 13/00 (2006.01)
B60C 13/02 (2006.01)
B60C 13/04 (2006.01)
B60C 15/024 (2006.01)
Priorité
FR 2010024 01.10.2020
Demande PCT
PCT/FR2021/051676 28.09.2021
Publication PCT
WO2022/069832 07.04.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN

23 place des Carmes-Déchaux, 63000 Clermont-Ferrand, FR

Inventeur

CHAPUT, Vincent-Jacques

63040 CLERMONT-FERRAND Cedex 9, FR

GUIMARD, Bruno

63040 CLERMONT-FERRAND Cedex 9, FR

MUHLHOFF, Olivier

63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 9, FR

VILCOT, Florian

63040 CLERMONT FERRAND Cedex 9, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.