ENERGIEABLEITUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4222037 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4222037
- Numéro de demande
- EP21876076
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2021
- Publié
- 9 août 2023
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B61G 9/04 (2006.01)B61G 9/22 (2006.01)B61G 11/16 (2006.01)B61G 7/00 (2006.01)B61G 11/18 (2006.01)B61D 15/06 (2006.01)B61F 1/00 (2006.01)
- Priorité
- SE 2030300 30.09.2020
- Demande PCT
- PCT/SE2021/050824 25.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/071839 07.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Inventeur
DANIELSSON, Roger
77550 Krylbo, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.