RAHMEN FÜR EINE PALETTE
Brevet européen · EP4222068 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4222068
- Numéro de demande
- EP21773878
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2021
- Publié
- 9 août 2023
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B65D 19/06 (2006.01)B65D 19/38 (2006.01)B65D 19/44 (2006.01)B65D 21/08 (2006.01)
- Priorité
- CH 12492020 01.10.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/058340 14.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/069983 07.04.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 14 août 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRINS Intellectual Property AG, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans Swissreg le 14.08.2026
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
KÜNNEMANN, Patrick
48499 Salzbergen, DE
RITZBERGER, Axel
8852 Altendorf
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.