GLASHERSTELLUNGSABFALLBEHANDLUNGSANLAGE
Brevet européen · EP4222123 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4222123
- Numéro de demande
- EP21798879
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2021
- Publié
- 9 août 2023
- Délivré
- 20 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 29 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C03B 9/40 (2006.01)C03B 9/44 (2006.01)C03B 11/16 (2006.01)
- Priorité
- US 202063085644 P 30.09.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/052762 30.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/072569 07.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 27 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
- 20 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
Parties
Inventeur
RAUSCH, Philip, J.
Perrysburg, OH 43551, US
HOLMES-LIBBIS, John
Perrysburg, OH 43551, US
ASMUS, Joseph
Bowling Green, OH 43402, US
BEABER, Corey
Perrysburg, OH 43551, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.