FLEXIBLER POLYURETHANSCHAUM UND FORMULIERUNG DARAUS
Brevet européen · EP4222187 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4222187
- Numéro de demande
- EP21801302
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2021
- Publié
- 9 août 2023
- Délivré
- 30 oct. 2024
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 18/18 (2006.01)C08G 18/20 (2006.01)C08G 18/32 (2006.01)C08G 18/48 (2006.01)C08G 18/76 (2006.01)C08K 3/36 (2006.01)C08K 9/06 (2006.01)
- Priorité
- US 202063086252 P 01.10.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/052545 29.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/072420 07.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 30 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
Parties
Inventeur
STEP, Eugene N.
Billerica, Massachusetts 01821, US
FOSTER, John K.
Billerica, Massachusetts 01821, US
SENDIJAREVIC, Ibrahim
Madison Heights, Michigan 48071, US
SENDIJAREVIC, Vahid
Madison Heights, Michigan 48071, US
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