DISPERSION VON POLYESTERPARTIKELN
Brevet européen · EP4222307 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4222307
- Numéro de demande
- EP21785870
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2021
- Publié
- 9 août 2023
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- D06N 7/00 (2006.01)D06M 15/507 (2006.01)D06M 23/04 (2006.01)D06M 23/08 (2006.01)C08G 18/46 (2006.01)C08L 67/02 (2006.01)C08G 63/688 (2006.01)D06M 101/32 (2006.01)
- Priorité
- EP 20199711 01.10.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/076692 28.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/069492 07.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Inventeur
VAN DER WERF, Jelle Bernardus Otto
3434EW Nieuwegein, NL
LEUSINK-HUSKEN, Debby
3434EW Nieuwegein, NL
KONING, Cornelis Eme
3434EW Nieuwegein, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.