SEMELLE ÉLASTIQUE ET SA METHODE DE FABRICATION
Brevet européen · EP4222315 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4222315
- Numéro de demande
- EP21783281
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2021
- Publié
- 9 août 2023
- Délivré
- 3 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 28 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- E01B 1/00 (2006.01)E01B 3/46 (2006.01)
- Priorité
- BE 202005684 02.10.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/076739 29.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/069512 07.04.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 16 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 31 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 31.03.2025
- 3 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
Parties
Inventeur
SEGHAR, Said
59300 Valenciennes, FR
PRUD'HOMME, Olivier
1300 Wavre, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.