VIRTUELLES GRENZSYSTEM FÜR EINE ARBEITSMASCHINE
Brevet européen · EP4222322 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4222322
- Numéro de demande
- EP21783398
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2021
- Publié
- 9 août 2023
- Délivré
- 28 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E02F 9/24 (2006.01)E02F 3/43 (2006.01)E02F 9/26 (2006.01)
- Priorité
- US 202017060924 01.10.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/025368 24.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/069074 07.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
Parties
Inventeur
VIERGUTZ, Michael, A.
Bloomington, IL 61705, US
TANAKA, Kensuke
Yokohama-shi, Kanagawa 220-0012, JP
NAKAMOTO, Yozo
Tokyo 158-8530, JP
THEES, Carsten
Akashi-shi, Hyogo-ken 673-0016, JP
SHIRANI, Kiesuke
Akashi-shi Hyogo-ken 673-0883, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.