MOTEUR À CYCLE STIRLING
Brevet européen · EP4222365 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4222365
- Numéro de demande
- EP21770074
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2021
- Publié
- 9 août 2023
- Délivré
- 22 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- F02G 1/053 (2006.01)
- Priorité
- FR 2009877 29.09.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/058332 14.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/069981 07.04.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 22 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
Parties
Titulaire
Dupas, Benjamin
63200 Riom, FR
Inventeur
Dupas, Benjamin
63200 Riom, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.