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Brevet européen · EP4222395 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4222395
Numéro de demande
EP21790975
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2021
Publié
9 août 2023
Délivré
13 août 2025
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 5/06 (2006.01)
F16K 27/06 (2006.01)
F16K 31/05 (2006.01)
Priorité
GB 202015655 02.10.2020
Demande PCT
PCT/GB2021/052539 01.10.2021
Publication PCT
WO2022/069898 07.04.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  3. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Titulaire

Crane Process Flow Technologies Ltd.

Grange Road, Cwmbran, Gwent NP44 3XX, GB

Inventeur

WILLIAMS, Paul

Gwent NP44 3XX, GB

WALTON, Adam

Gwent NP44 3XX, GB

NAIR, Sushant

Gwent NP44 3XX, GB

JAGATAP, Nikhil

Gwent NP44 3XX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.