ZUSAMMENGESETZTE OPTISCHE LICHTLEITERELEMENTE

Brevet européen · EP4222416 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4222416
Numéro de demande
EP21874741
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2021
Publié
9 août 2023
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
30 sept. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F21V 8/00 (2006.01)
G02B 6/24 (2006.01)
G02B 6/26 (2006.01)
G02B 27/01 (2006.01)
G02B 27/10 (2006.01)
G02B 27/28 (2006.01)
G02B 27/12 (2006.01)
Priorité
US 202063086136 P 01.10.2020
US 202063114110 P 16.11.2020
Demande PCT
PCT/IL2021/051185 01.10.2021
Publication PCT
WO2022/070197 07.04.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

Lumus Ltd.

8 Pinhas Sapir Street, 7403631 Ness Ziona, IL

Inventeur

RONEN, Eitan

Rechovot, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.