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Brevet européen · EP4222433 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4222433
- Numéro de demande
- EP21773719
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2021
- Publié
- 9 août 2023
- Délivré
- 19 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 5 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F25D 23/02 (2006.01)E05D 3/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020125600 30.09.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/074492 06.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/069159 07.04.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 30 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.07.2024
- 19 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
Parties
Inventeur
TOFALL, Ralf
31675 Bückeburg, DE
SCHNEIDER, Mark
32457 Porta Westfalica, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.