SYSTEME DYNAMIQUE D'EQUILIBRAGE DE TENSION DE CHARGE DE MODULES DE BATTERIE

Brevet européen · EP4222833 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4222833
Numéro de demande
EP21773125
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2021
Publié
9 août 2023
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
19 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H02J 7/00 (2026.01)
H02J 1/08 (2026.01)
H01M 10/42 (2006.01)
B60L 58/19 (2019.01)
B60L 58/22 (2019.01)
H01M 50/502 (2021.01)
H01M 50/519 (2021.01)
H01M 50/20 (2021.01)
Priorité
FR 2010085 02.10.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/075784 20.09.2021
Publication PCT
WO2022/069277 07.04.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Ampere SAS, 122-122bis avenue du Général Leclerc, 92100 Boulogne-Billancourt, France → RENAULT s.a.s., 122-122bis avenue du Général Leclerc, 92100 Boulogne-Billancourt, France

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

RENAULT S.A.S.

RENAULT s.a.s.

122-122bis avenue du Général Leclerc, 92100 Boulogne-Billancourt, FR

Inventeur

AIT EL BACHA, Abdeslam

94700 Maisons-Alfort, FR

MAUDUIT, Jean-Roch

78084 Guyancourt Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.