MULTI-SIM-OPERATIONEN UND DYNAMISCHE SPEKTRUMSTEILUNG
Brevet européen · EP4223026 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4223026
- Numéro de demande
- EP21773352
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2021
- Publié
- 9 août 2023
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H04W 60/00 (2009.01)H04W 16/14 (2009.01)
- Priorité
- IN 202041042496 30.09.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/074532 07.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/069160 07.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Inventeur
SELVAGANAPATHY, Srinivasan
Bangalore-17 Bangalore 560017, IN
SABOURI-SICHANI, Faranaz
9220 Aalborg, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.