BILDSCHIRMVORRICHTUNG UND HELM

Brevet européen · EP4223172 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4223172
Numéro de demande
EP21921118
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2021
Publié
9 août 2023
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
10 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A42B 3/04 (2006.01)
Priorité
JP 2021006412 19.01.2021
Demande PCT
PCT/JP2021/029671 11.08.2021
Publication PCT
WO2022/158013 28.07.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

Shoei Co., Ltd.

SHOEI CO., LTD.

1-31-7, Taito, Taito-ku Tokyo 110-0016, JP

Inventeur

ISOBE Eiji

Tokyo 110-0016, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.