CHAISE EMPILABLE ET ASSEMBLABLE EN RANGEE
Brevet européen · EP4223185 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4223185
- Numéro de demande
- EP23153732
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2023
- Publié
- 9 août 2023
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A47C 3/04 (2006.01)A47C 5/04 (2006.01)A47C 1/124 (2006.01)
- Priorité
- FR 2200909 02.02.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 11 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
CAMPO, Benoît
93500 Pantin, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.