FAHRZEUGSITZ
Brevet européen · EP4223188 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4223188
- Numéro de demande
- EP21875222
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2021
- Publié
- 9 août 2023
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B60N 2/56 (2006.01)B60N 2/90 (2018.01)B60N 2/58 (2006.01)B60N 2/00 (2006.01)B60N 2/02 (2006.01)B60N 2/42 (2006.01)B60N 2/427 (2006.01)
- Priorité
- US 202063198098 P 29.09.2020JP 2020219011 28.12.2020JP 2021027636 24.02.2021JP 2021031811 01.03.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2021/033918 15.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/070920 07.04.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
YAMAUCHI, Naoto
Shioya-gun, Tochigi 329-1217, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.