ENSEMBLE POUR L'ASPIRATION DE POUSSIÈRES
Brevet européen · EP4223194 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4223194
- Numéro de demande
- EP23153597
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2023
- Publié
- 9 août 2023
- Délivré
- 28 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A47L 9/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 2201016 04.02.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2026
Transféré
- Titulaire
- BH2M, 11 rue de la Découverte, Bâtiment 67, 90000 Belfort, France → Mersen France Amiens SAS, 10 avenue Roger Dumoulin, 80080 Amiens, France
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 26.10.2026
- 1 févr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2026 → 31.01.2027
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 13 nov. 2024
Titulaire
- Titulaire
- BH2M, 11 rue de la Découvert, Bâtiment 67, 90000 Belfort, France → BH2M, 11 rue de la Découverte, Bâtiment 67, 90000 Belfort, France
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 28 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
AUZOLLE, Thierry
90300 VALDOIE, FR
BRUNA, Sébastien
70400 CHENEBIER, FR
LEGRAND, Maxime
90000 BELFORT, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.