HÄMOSTATISCHES INSTRUMENT
Brevet européen · EP4223236 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4223236
- Numéro de demande
- EP21886118
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2021
- Publié
- 9 août 2023
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/135 (2006.01)A61M 39/10 (2006.01)A61M 39/06 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)A61B 17/00 (2006.01)A61M 39/24 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020178745 26.10.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/039234 25.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/092000 05.05.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
KUBOTA, Shuji
Fujinomiya-shi, Shizuoka 418-0015, JP
WATANABE, Kohei
Fujinomiya-shi, Shizuoka 418-0015, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.