SAUGFÄHIGER EINWEGARTIKEL

Brevet européen · EP4223268 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4223268
Numéro de demande
EP21874815
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2021
Publié
9 août 2023
Délivré
21 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
31 mai 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61F 13/496 (2006.01)
Priorité
JP 2020167619 02.10.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/020856 01.06.2021
Publication PCT
WO2022/070509 07.04.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

Parties

Titulaire

Livedo Corporation

45-2, Handa-otsu Kanada-cho, Shikokuchuo-shi, Ehime 799-0122, JP

Inventeur

NAKAOKA, Kenji

Mima-gun, Tokushima 779-4104, JP

IKEUCHI, Masatoshi

Mima-gun, Tokushima 779-4104, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.