PATIENTENSCHNITTSTELLE
Brevet européen · EP4223343 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4223343
- Numéro de demande
- EP23165557
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2013
- Publié
- 9 août 2023
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A61M 16/06 (2006.01)D04B 1/18 (2006.01)D04B 21/18 (2006.01)A61M 16/00 (2006.01)A61M 16/08 (2006.01)A61M 16/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201261676456 P 27.07.2012AU 2012903504 15.08.2012AU 2012904378 08.10.2012AU 2013900132 16.01.2013AU 2013900133 16.01.2013NZ 13605907 16.01.2013NZ 13605908 16.01.2013AU 2013900168 18.01.2013US 201361817674 P 30.04.2013US 201361823192 P 14.05.2013US 201361837521 P 20.06.2013AU 2013902305 24.06.2013US 201361839916 P 27.06.2013
- Divisionnaire de
- EP18215569
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
Bella Vista, New South Wales 2153, AU
Bella Vista, New South Wales 2153, AU
Bella Vista, New South Wales 2153, AU
Bella Vista, New South Wales 2153, AU
Bella Vista, New South Wales 2153, AU
Bella Vista, New South Wales 2153, AU
Bella Vista, New South Wales 2153, AU
Bella Vista, New South Wales 2153, AU
Bella Vista, New South Wales 2153, AU
Bella Vista, New South Wales 2153, AU
Trenton, Ontario K8V 5R5, CA
64546 Morfelden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.