BEFEUCHTUNGSKAMMER

Brevet européen · EP4223346 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4223346
Numéro de demande
EP23165191
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2014
Publié
9 août 2023
Délivré
1 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
13 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61M 16/16 (2006.01)
Priorité
US 201361785895 P 14.03.2013
WO PCT/NZ2013/000113 25.06.2013
US 201361920423 P 23.12.2013
Divisionnaire de
EP21169700
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 12 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 12 févr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  5. 1 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

Parties

Titulaire

Fisher & Paykel Healthcare Limited

15 Maurice Paykel Place, East Tamaki Auckland 2013, NZ

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

HERMEZ, Laith Adeeb

2013 Auckland, NZ

SIMS, David John

2013 Auckland, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.