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Brevet européen · EP4223347 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4223347
Numéro de demande
EP23165697
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2014
Publié
9 août 2023
Délivré
4 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
18 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61M 16/00 (2006.01)
A61M 16/08 (2006.01)
A61M 16/16 (2006.01)
G01K 13/02 (2021.01)
A61M 16/10 (2006.01)
G01K 1/14 (2021.01)
G01K 1/08 (2021.01)
A61M 16/06 (2006.01)
A61M 39/12 (2006.01)
A61M 39/10 (2006.01)
A61M 13/00 (2006.01)
Priorité
US 201361919485 P 20.12.2013
US 201462059339 P 03.10.2014
Divisionnaire de
EP14872055
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 15 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  3. 21 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.01.2025

  4. 9 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 09.01.2025

  5. 4 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

Parties

Titulaire

Fisher & Paykel Healthcare Limited

15 Maurice Paykel Place, East Tamaki Auckland 2013, NZ

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

OSBORNE, Hamish Adrian

2013 Auckland, NZ

STANTON, James William

2013 Auckland, NZ

HOLYOAKE, Bruce Gordon

2013 Auckland, NZ

EVANS, Stephen David

2013 Auckland, NZ

MCCAULEY, David Leon

2013 Auckland, NZ

MCKENNA, Nicholas James Michael

2013 Auckland, NZ

MCDERMOTT, Gareth Thomas

2013 Auckland, NZ

NORTON, Myfanwy Jane Antica

2013 Auckland, NZ

MILLAR, Gavin Walsh

2013 Auckland, NZ

MAECKELBERGHE, Thomas Jacques Fernand

2013 Auckland, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.