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Brevet européen · EP4223371 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4223371
Numéro de demande
EP23150763
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2016
Publié
9 août 2023
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
13 avr. 2036
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A62B 35/00 (2006.01)
F16B 45/02 (2006.01)
Divisionnaire de
EP16898807
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Inventeur

HUSETH, Steve

Morris Plains, 07950, US

ROHLF, Bradley

Morris Plains, 07950, US

FEGLEY, Michael

Morris Plains, 07950, US

SHARP, Steven Joseph

Morris Plains, 07950, US

DEETS, Cinnamon C.

Morris Plains, 07950, US

ZACHAR, William A. Jr.

Morris Plains, 07950, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.