GEPÄCKSTAUVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4223466 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4223466
- Numéro de demande
- EP21889109
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2021
- Publié
- 9 août 2023
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B25J 13/00 (2006.01)B65G 57/03 (2006.01)B65G 63/00 (2006.01)B65G 47/90 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020185046 05.11.2020JP 2020185049 05.11.2020JP 2020185053 05.11.2020JP 2020185057 05.11.2020JP 2020185061 05.11.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/039682 27.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/097556 12.05.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
KUBOTA, Hiroshi
Kariya-shi, Aichi 448-8671, JP
FURUHASHI, Masanori
Kariya-shi, Aichi 448-8671, JP
NAGAI, Wataru
Kariya-shi, Aichi 448-8671, JP
YAMAGUCHI, Tadakatsu
Tokyo 105-7140, JP
SAISU, Hisayoshi
Aichi 448-8671, JP
KIMURA, Yuta
Tokyo 105-7140, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.