DATENGENERIERUNGSPROGRAMM UND DREIDIMENSIONALES MODELLIERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4223526 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4223526
- Numéro de demande
- EP21874775
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2021
- Publié
- 9 août 2023
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05B 19/4099 (2006.01)B33Y 50/00 (2015.01)B29C 64/40 (2017.01)
- Priorité
- JP 2020165974 30.09.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/010046 12.03.2021
- Publication PCT
- WO2022/070467 07.04.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Titulaire
BROTHER KOGYO KABUSHIKI KAISHA
Nagoya-shi, Aichi 467-8561, JP
Inventeur
YAZAWA, Hiroaki
Nagoya-shi, Aichi 467-8561, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.