FLEXOGRAPHISCHE ORIGINALDRUCKPLATTE

Brevet européen · EP4223533 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4223533
Numéro de demande
EP21910846
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2021
Publié
9 août 2023
Délivré
13 août 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41C 1/00 (2006.01)
G03F 7/00 (2006.01)
G03F 7/11 (2006.01)
Priorité
JP 2020213967 23.12.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/047523 22.12.2021
Publication PCT
WO2022/138706 30.06.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  3. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Titulaire

Sumitomo Riko Company Limited

1 Higashi 3-chome,, Komaki-shi, Aichi 485-8550, JP

Inventeur

INOUE, Daisuke

Komaki-shi, Aichi 485-8550, JP

YAMADA, Yutaro

Komaki-shi, Aichi 485-8550, JP

HASHIMOTO, Hideyuki

Komaki-shi, Aichi 485-8550, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.