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Brevet européen · EP4223591 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4223591
- Numéro de demande
- EP21875803
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2021
- Publié
- 9 août 2023
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B60Q 11/00 (2006.01)B60Q 1/00 (2006.01)F21Y 115/10 (2016.01)F21W 102/14 (2018.01)H05B 45/50 (2022.01)H05B 47/21 (2020.01)
- Priorité
- JP 2020166509 30.09.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/036208 30.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/071507 07.04.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
IWASAKI Kazunori
Isehara-shi, Kanagawa 259-1192, JP
KOYANO Hidemaru
Isehara-shi, Kanagawa 259-1192, JP
WASHI Yuichiro
Isehara-shi, Kanagawa 259-1192, JP
MOCHIMARU Harumi
Isehara-shi, Kanagawa 259-1192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.