BAUMATERIAL

Brevet européen · EP4223719 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4223719
Numéro de demande
EP22187705
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2022
Publié
9 août 2023
Délivré
26 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
28 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
C04B 26/28 (2006.01)
C04B 111/28 (2006.01)
Priorité
ES 202230262 23.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  2. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 26 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

Parties

Titulaire

Poplac Development S.L.

Catedrático Escardino (parque cientifico. edificio 3), 9, 46980 Paterna (VALENCIA), ES

Inventeur

BLASCO LAHIGUERA, Asunción Ana

46002 Valencia, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.