FUNKTIONELLES GEWEBE

Brevet européen · EP4223917 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4223917
Numéro de demande
EP21886848
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2021
Publié
9 août 2023
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
D04B 1/16 (2006.01)
D04B 1/22 (2006.01)
D04B 21/16 (2006.01)
D04B 21/20 (2006.01)
A62B 18/02 (2006.01)
A41D 13/11 (2006.01)
Priorité
KR 20200142417 29.10.2020
Demande PCT
PCT/KR2021/015309 28.10.2021
Publication PCT
WO2022/092854 05.05.2022
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Inventeur

CHUNG, Il

Seoul 07793, KR

LEE, Young Soo

Seoul 07793, KR

KIM, Sung Yong

Seoul 07793, KR

PARK, Jung Eun

Seoul 07793, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.