PILZFUNDAMENT

Brevet européen · EP4223938 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4223938
Numéro de demande
EP23152995
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2023
Publié
9 août 2023
Délivré
18 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
23 janv. 2043
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
E02D 27/42 (2006.01)
E02D 27/50 (2006.01)
E02D 27/01 (2006.01)
E04H 12/22 (2006.01)
Priorité
DE 202022100654 U 04.02.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  2. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  3. 8 juil. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov SA, Geneva Business Center, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 08.07.2025

  4. 18 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

Parties

Titulaire

LTB Leitungsbau GmbH

Friedrich-List-Strasse 27, 01445 Radebeul, DE

Mandataire

Katzarov SA

Geneva Business Center Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Inventeur

Koppatsch, Glenn

02906 Niesky, DE

Stöckhardt, René

01640 Coswig, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.