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Brevet européen · EP4223942 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4223942
Numéro de demande
EP22209819
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2022
Publié
9 août 2023
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
27 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E02F 9/08 (2006.01)
B60K 15/063 (2006.01)
B60K 15/067 (2006.01)
B60K 15/03 (2006.01)
Priorité
DE 202022010063 U 03.02.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Inventeur

DENGG, Reinhard

5580 Tamsweg, AT

HEUGENHAUSER, Gerald

5622 Goldegg, AT

KNAPP, Hans

5500 Bischofshofen, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.