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Brevet européen · EP4223943 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4223943
- Numéro de demande
- EP21891638
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2021
- Publié
- 9 août 2023
- Délivré
- 7 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E02F 9/22 (2006.01)F15B 11/02 (2006.01)F15B 11/028 (2006.01)F15B 11/17 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020190091 16.11.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/039412 26.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/102391 19.05.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
Parties
Inventeur
KAWAMOTO, Masahiro
Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP
KAMADA, Masashi
Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP
KOIWAI, Kazushige
Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP
YUMOTO, Natsuki
Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.