KLOBENSCHLOSS

Brevet européen · EP4223963 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4223963
Numéro de demande
EP23151671
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2023
Publié
9 août 2023
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
15 janv. 2043
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
E05B 73/00 (2006.01)
E05B 71/00 (2006.01)
B62H 5/00 (2006.01)
Priorité
DE 102022102480 02.02.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

ABUS August Bremicker Söhne KG

Altenhofer Weg 25, 58300 Wetter-Volmarstein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.