MÖBELSCHARNIER
Brevet européen · EP4223968 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4223968
- Numéro de demande
- EP23155031
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2023
- Publié
- 9 août 2023
- Délivré
- 7 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- E05D 7/04 (2006.01)
- Priorité
- IT 202200002237 08.02.2022
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 3 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 03.03.2026
- 18 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 18.07.2025
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Inventeur
INVERNIZZI, Stefano
Giussano, Monza e Brianza, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.