TURBINENGENERATORSYSTEM

Brevet européen · EP4223986 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4223986
Numéro de demande
EP22155313
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2022
Publié
9 août 2023
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 févr. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F01D 25/14 (2006.01)
F02C 7/12 (2006.01)
F02C 7/18 (2006.01)
F02C 7/25 (2006.01)
F02C 9/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

Rolls-Royce Deutschland Ltd & Co KG

Eschenweg 11 OT Dahlewitz, 15827 Blankenfelde-Mahlow, DE

Inventeur

DIAZ, Carlos

15827 Blankenfelde-Mahlow, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.