SCHALLDICHTE ABDECKUNG
Brevet européen · EP4223994 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4223994
- Numéro de demande
- EP21903217
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2021
- Publié
- 9 août 2023
- Délivré
- 29 janv. 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02B 77/13 (2006.01)G10K 11/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020203034 07.12.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/043622 29.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/124113 16.06.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 10 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 29 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
Parties
Inventeur
Komaki-shi, Aichi 485-8550, JP
Komaki-shi, Aichi 485-8550, JP
Komaki-shi, Aichi 485-8550, JP
Komaki-shi, Aichi 485-8550, JP
Komaki-shi, Aichi 485-8550, JP
Komaki-shi, Aichi 485-8550, JP
Kani-gun, Gifu 505-0116, JP
Kani-gun, Gifu 505-0116, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.