SCHAUFELSEGMENT FÜR EINE ROTORSCHAUFEL EINER WINDTURBINE
Brevet européen · EP4224009 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4224009
- Numéro de demande
- EP22155413
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2022
- Publié
- 9 août 2023
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F03D 1/06 (2006.01)F03D 7/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
Scholte-Wassink, Hartmut
48499 Salzbergen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.