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Brevet européen · EP4224032 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4224032
- Numéro de demande
- EP21875395
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2021
- Publié
- 9 août 2023
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- F16K 17/04 (2006.01)F16K 31/40 (2006.01)F16K 1/36 (2006.01)F16F 9/46 (2006.01)F16K 1/44 (2006.01)F16K 1/46 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020166936 01.10.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/034996 24.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/071093 07.04.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Titulaire
Eagle Industry Co., Ltd.
Minato-ku Tokyo 105-8587, JP
Inventeur
HIGASHIDOZONO Hideki
Tokyo 105-8587, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.