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Brevet européen · EP4224125 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4224125
- Numéro de demande
- EP21875075
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2021
- Publié
- 9 août 2023
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G01J 1/58 (2006.01)G01L 1/00 (2006.01)H04N 1/46 (2006.01)G01L 5/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020167388 02.10.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/032472 03.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/070773 07.04.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 sept. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
YAMAZAKI, Yoshiro
Tokyo 106-8620, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.