RÖNTGENSTRAHLINSPEKTIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4224154 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4224154
- Numéro de demande
- EP23153190
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2023
- Publié
- 9 août 2023
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 23/18 (2018.01)
- Priorité
- JP 2022015122 02.02.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
IWAKAWA, Ken
Ritto-shi, Shiga 520-3026, JP
HIROSE, Osamu
Ritto-shi, Shiga 520-3026, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.