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Brevet européen · EP4224155 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4224155
- Numéro de demande
- EP21885717
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2021
- Publié
- 9 août 2023
- Délivré
- 22 janv. 2025
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 23/223 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020182991 30.10.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/033364 10.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/091598 05.05.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 3 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
- 22 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
Parties
Inventeur
HARA, Shinya
Takatsuki-shi, Osaka 569-1146, JP
YAMADA, Yasujiro
Takatsuki-shi, Osaka 569-1146, JP
KODAMA, Kenji
Takatsuki-shi, Osaka 569-1146, JP
DOI, Makoto
Takatsuki-shi, Osaka 569-1146, JP
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