ZUSTANDSÜBERWACHUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP4224262 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4224262
Numéro de demande
EP21875124
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2021
Publié
9 août 2023
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
8 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G05B 23/02 (2006.01)
G01M 99/00 (2011.01)
G01M 13/045 (2019.01)
Priorité
JP 2020163942 29.09.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/033124 09.09.2021
Publication PCT
WO2022/070822 07.04.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 29 juil. 2026

    Titre

    Titre
    DATENANALYSEVORRICHTUNG UND ZUSTANDSÜBERWACHUNGSSYSTEM → ZUSTANDSÜBERWACHUNGSSYSTEM

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  3. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

NTN CORPORATION

NTN Corporation

3-17, Kyomachibori 1-chome Nishi-ku, Osaka-shi, Osaka 550-0003, JP

Inventeur

IWANAGA, Hiroyuki

Kuwana-shi, Mie 511-8678, JP

HASEBA, Takashi

Kuwana-shi, Mie 511-8678, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.