ELEKTRONISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP4224275 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4224275
- Numéro de demande
- EP21875296
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2021
- Publié
- 9 août 2023
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 1/16 (2006.01)G06F 3/01 (2006.01)G06F 3/02 (2006.01)G06F 3/023 (2006.01)H02J 7/00 (2006.01)H04R 1/02 (2006.01)H04M 1/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020163419 29.09.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/034358 17.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/070994 07.04.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
OHORI Wakana
Kyoto-shi, Kyoto 601-8501, JP
MARUYAMA Kazuhiro
Kyoto-shi, Kyoto 601-8501, JP
TAMURA Yoshitaka
Kyoto-shi, Kyoto 601-8501, JP
TAKEI Masaya
Kyoto-shi, Kyoto 601-8501, JP
SATO Takahiro
Kyoto-shi, Kyoto 601-8501, JP
SAITO Koji
Kyoto-shi, Kyoto 601-8501, JP
KATAYAMA Mitsuru
Kyoto-shi, Kyoto 601-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.