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Brevet européen · EP4224455 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4224455
Numéro de demande
EP21874792
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2021
Publié
9 août 2023
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G08G 1/09 (2006.01)
G08G 1/16 (2006.01)
Priorité
JP 2020164913 30.09.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/016111 21.04.2021
Publication PCT
WO2022/070484 07.04.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

Hitachi, Ltd.

6-6, Marunouchi 1-chome, Chiyoda-ku,, Tokyo 100-8280, JP

Inventeur

HASEJIMA Noriyasu

Tokyo 100-8280, JP

SAKAYORI Go

Tokyo 100-8280, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.