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Brevet européen · EP4224486 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4224486
Numéro de demande
EP22382095
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2022
Publié
9 août 2023
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
3 févr. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G16H 20/60 (2018.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

Universidad del País Vasco/Euskal Herriko Unibertsitatea

Barrio Sarriena, s/n, 48940 LEIOA-VIZCAYA, ES

Universidad de Cantabria

Avenida de los Castros, 54, 39005 Santander, ES

Inventeur

ODRIOZOLA MARTÍNEZ, Adrian

E-48940 LEIOA - VIZCAYA, ES

ÁLVAREZ-HERMS, Jesús

E-48940 LEIOA - VIZCAYA, ES

MERINO VALDEOLMILLOS, Ricardo

E-48940 LEIOA - VIZCAYA, ES

TIRNAUCA, Cristina

E-39005 Santander, ES

GONZÁLEZ BENITO, Adriana

E-48940 LEIOA - VIZCAYA, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.